Marque enregistrée - Marque en vigueur

Association des Parcs et Jardins des Hauts-de-France
Mme. Odile Hennebert

Numéro de dépôt :
4256524
Date de dépôt :
14/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2026
Association des Parcs et Jardins des Hauts-de-France de Odile Hennebert

Présentation de la marque Association des Parcs et Jardins des Hauts-de-France

Déposée par voie électronique le 14 mars 2016 par madame Odile Hennebert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Association des Parcs et Jardins des Hauts-de-France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est madame Odile Hennebert domicilié(e) 23 RUE de la Chaussée - 80500 - DAVENESCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Odile Hennebert domicilié(e) 23 RUE de la Chaussée - 80500 - DAVENESCOURT - France.

La marque Association des Parcs et Jardins des Hauts-de-France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Association des Parcs et Jardins des Hauts-de-France arrivera à expiration en date du 14 mars 2026.

Odile Hennebert a également déposé les autres marques suivantes : Association Régionale des Parcs et Jardins Nord - Pas de Calais - Picardie , Association Régionale des Parcs et Jardins des Hauts de France , Association Régionale des Parcs et Jardins des Hauts-de-France , ROSE ROSODILE , Mademoiselle Anna


Mme. Odile Hennebert - 23 RUE de la Chaussée - 80500 - DAVENESCOURT - France


Mme. Odile Hennebert - 23 RUE de la Chaussée - 80500 - DAVENESCOURT - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).